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Collection

collection Droit du Patrimoine culturel et naturel
Droit du Patrimoine culturel et naturel
Collection dirigée par : Marie Cornu, Jérôme Fromageau

Cette collection initiée par le groupe de recherches "Droit du patrimoine culturel et naturel" a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d'un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s'inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l'environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d'où l'intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs.

C'est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patrimoine sur la délimitation des éléments qui méritent protection, des outils qu'il faut nécessairement adapter. Dans la compréhension des différents mécanismes et l'ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.
41 livres dans la collection
PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE (LA)
Fondements sociaux et enjeux juridiques
Sous la direction de Abdoulaye Camara et Vincent Négri
CRISE ET PATRIMOINE MONUMENTAL
Sous la direction de Mylène Le Roux
DROIT DU PATRIMOINE CULTUREL COLOMBIEN À L'ÉPREUVE DE LA RESTITUTION INTERNATIONALE DES BIENS ARCHÉOLOGIQUES (LE)
Paulina Restrepo-Navarro - Préface de Jérôme Fromageau
PATRIMOINE NATUREL ET CULTUREL DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
Céline Castets-Renard, Guylène Nicolas
ARCHIVES DE LA RECHERCHE
Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique
Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Bertrand Müller
DROIT DES ARCHIVES PUBLIQUES, ENTRE PERMANENCE ET MUTATIONS (LE)
Sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino
RÉGIME JURIDIQUE DU PATRIMOINE RELIGIEUX (LE)
Anne Fornerod - Préface de Pierre-Henri Prélot
DROIT ET PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Rinatu Coti, Joachim Oelsner, Liliane Perrin-Bensahel - Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin
CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL (LA)
Son application en droits français et chinois
Li Wang
PRÉSERVATION DES ARCHIVES PRIVÉES ET L'INTÉRÊT PUBLIC (LA)
Mutations et ruptures
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
INÉLIÉNABILITÉ DES COLLECTIONS, PERFORMANCES ET LIMITES ? (L')
Sous la direction de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-François Poli, Anne-Christine Taylor
PRÉSERVATION ET MISE EN VALEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES PRIVÉS : LA FISCALITÉ DE L'IMPÔT SUR LE REVENU
Armelle Verjat - Préface de Jérôme Fromageau
PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL CONTEMPORAIN (LA)
Recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture
Line Touzeau - Préface de Jérôme Fromageau
PATRIMOINE CULTUREL AU RISQUE DE L'IMMATÉRIEL (LE)
Enjeux juridiques, culturels, économiques
Sous la direction de Françoise Benhamou et Marie Cornu
COLLECTIONS SCIENTIFIQUES, DE L'OUTIL DE CONNAISSANCE À L'OBJET DE PATRIMOINE (LES)
Aspects juridiques et pratiques professionnelle et institutionnelles
Sous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca et Jérôme Fromageau
QUEL AVENIR POUR LES ARCHIVES EN EUROPE ?
Enjeux juridiques et institutionnels
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
CULTURE AU RISQUE DU MARCHÉ (LA)
Le mécénat face à ses acteurs
Sous la direction de Jean-Pierre Allinne et Renaud Carrier
PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL AUX ETATS-UNIS ET AU ROYAUME-UNI
Initiative privée à but non lucratif
Christel De Noblet - Préface de Jérôme Fromageau
COLLECTIONNISME PUBLIC ET CONSCIENCE PATRIMONIALE
Les collections d'antiquités égyptiennes en Europe
Antoinette Maget
REVENDICATION DU PATRIMOINE ÉCRIT (LA)
Questions juridiques et pratiques institutionnelles
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
GUIDE JURIDIQUE SUR LE PATRIMOINE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Caroline Rainette - En collaboration et sous la direction scientifique de Marie Cornu et Catherine Wallaert
CORRIDORS ÉCOLOGIQUES (LES)
Vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ?
Marie Bonnin - Préface de Jean-Pierre Beurier
STATUT JURIDIQUE DES BIENS ET SERVICES CULTURELS DANS LES ACCORDS COMMERCIAUX INTERNATIONAUX (LE)
Laurence Mayer-Robitaille - Préface de Joël Molinier
ARCHIVES ET SCIENCES SOCIALES
Aspects juridiques et coopérations scientifiques
DROIT ET PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL DANS LES PAYS MÉDITERRANÉENS
Sous la direction de Jean-François Poli et Nébila Mezghani
PATRIMOINE CULTUREL RELIGIEUX (LE)
Enjeux juridiques et pratiques cultuelles
Brigitte Basdevant-Gaudemet, Marie Cornu, Jérôme Fromageau
INTÉRÊT CULTUREL ET MONDIALISATION
Les protections nationales
Tome 1
Sous la direction de Marie Cornu et Nébila Mezghani
INTÉRÊT CULTUREL ET MONDIALISATION
Les protections nationales
Tome 2
Sous la direction de Marie Cornu et Nébila Mezghani
DROIT DE LA FORÊT AU XXIE SIÈCLE
Aspects internationaux
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
FORÊT EN FRANCE AU XXIE SIÈCLE (LA)
Enjeux politiques et juridiques
Sous la direction Marie Cornu et Jérôme Fromageau
MONUMENTS HISTORIQUES, UN NOUVEL ENJEU ? (LES)
Volume 2
Sous la direction scientifique de Michel Prieur et Dominique Audrerie
MONUMENTS HISTORIQUES, UN NOUVEL ENJEU ? (LES)
Volume I
Sous la direction de Michel Prieur et Dominique Audrerie
NOUVEAU DROIT DE L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE (LE)
Emmanuel De Crouy-Chanel, Wanda Diebolt, Jean-David Dreyfus, Jacqueline Morand-Deviller, Vincent Negri, Philippe Vergain - Contributions coordonnées par Pierre-Laurent Frier
ARCHIVES ET PATRIMOINE
Tome II
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
ARCHIVES ET PATRIMOINES
Tome I
Marie Cornu, Jérôme Fromageau
GENÈSE DE LA NOTION JURIDIQUE DE PATRIMOINE CULTUREL
1750-1816
Annie Heritier - Préface de Nicoles Dockes
PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER
Enjeux juridiques et dynamiques territoriales
Collectif
ARCHIVES ET RECHERCHE
Aspects juridiques et pratiques administratives
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
PATRIMOINE CULTUREL ET LA MER
Aspects juridiques et institutionnels
Tome 1
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
PATRIMOINE CULTUREL ET LA MER
Aspects juridiques et institutionnels
Tome 2
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
FONDATION ET TRUST DANS LA PROTECTION DU PATRIMOINE
Sous la direction de Marie Cornu et Jérôme Fromageau
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