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Livre

Livre Aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Détail de l'ouvrage

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ASPECTS TRANSFRONTALIERS DE LA CONTREFAÇON

Sous la direction de Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut et Patrick Tafforeau
Colloques et rencontres - Droit économie et AES
DROIT, JUSTICE


Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.



Patrick Tafforeau est professeur agrégé de droit privé à l'Université de Lorraine où il codirige avec J.-L. Piotraut le DU Propriété intellectuelle. Co-auteur avec Me Monnerie d'un manuel de propriété intellectuelle chez Gualino/Lextenso, il tient la chronique « Un an de droits voisins » dans la revue Communication commerce électronique.
Jean-Luc Piotraut est MCF-HDR en droit privé à l'Université de Lorraine et directeur adjoint de l'Institut François-Gény (EA 7301).
Sébastien Evrard est MCF-HDR à l'Université de Lorraine. Sa dernière publication est Le livre, le droit et le faux (2017).


Broché - format : 13,5 x 21,5 cm
ISBN : 978-2-343-13848-0 • 1 janvier 2018 • 196 pages
EAN13 : 9782343138480
EAN PDF : 9782140056062
EAN ePUB : 9782336808420

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10 articles liés à cet ouvrage
Introduction
Collectif
Autour de la contrefaçon transfrontalière : la répression judiciaire menée par la Commission de Reims (1740-1790)
Sébastien Evrard
La contrefaçon sous le Premier Empire : heurts et malheurs de la protection des frontières
Thierry Choffat
La contrebande au début de la Restauration, l'exemple de la Cour Prévôtale du Doubs
Guillaume Mickeler
Pourquoi lutter contre la contrefaçon ? Quelques pistes économiques
Samuel Ferey
Les règles européennes de compétence judiciaire applicables à la contrefaçon transfrontalière
Jean-Luc Piotraut
Les conflits de lois en matière de contrefaçon : une introduction
François-Xavier Licari
Contrefaçon sur internet, conflit de juridictions, conflit de lois
Patrick Tafforeau
La contrefaçon transfrontalière en droit comparé franco-allemand
Christof Vièl
La Douane et la lutte contre la contrefaçon
Christian Leblanc
du même auteur
Les avocats au temps des Lumières
La réforme des assemblées provinciales de 1787
Sébastien Evrard - Préface de Pierre Bodineau
Le livre, le droit et le faux
Essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières
Sébastien Evrard
Le droit et l'édition
Regards français et étrangers sur les mutations engagées
Sébastien Evrard - Sous la direction de Jean-Luc Piotraut et Sébastion Evrard
Gabelous et contrebandiers
Histoire des fermiers généraux de Dijon
(1760-1780)
Sébastien Evrard - Préface de Marc Fradet
Réformer l'administration et réformer l'État
Jalons historiques et juridiques
Sous la direction de Sébastien Evrard
Carnets militaires du général Lecourbe (1794-1799)
Un chef de guerre dans la Révolution
Sébastien Evrard
Les Tables de la loi : de l'argile au numérique
La diffusion de la règle de droit à travers les âges
Sébastien Evrard
L'or de Napoléon
Sa stratégie patrimoniale (1806 - 1814)
Sébastien Evrard
Les campagnes du général Lecourbe (1794-1799)
Sébastien Evrard
LA RADIODIFFUSION PAR SATELLITE ET LA RETRANSMISSION PAR CÂBLE
Aspects de droit privé et de droit public
Patrick Tafforeau
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  dernière mise à jour : 19 juillet 2018 | © Harmattan - 2018 | À propos | Paiement en ligne | conditions générales de vente et mentions légales | frais de port