Hugues Rabault

Chercheur(se)
Juriste. Ses recherches portent sur le droit économique, le droit fiscal, la théorie du droit, de l’Etat et la sociologie juridique. L’approche s’inscrit dans la filiation de la théorie fonctionnaliste du droit de Niklas Luhmann.

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Renseignements

Titre(s), Diplôme(s) :
Docteur/HDR

Institution de travail :
Université d'Evry-Val-d'Essonne
Faculté de droit et science politique

Boulevard François Mitterrand
91 025 EVRY Cedex

Fonction(s) actuelle(s) : Chercheur(se), Professeur

Pays d'origine : France

Bibliographie

Autres parutions

Un monde sans réalité ? En compagnie de Niklas Luhmann : épistémologie, politique et droit, Québec : Presses de l’Université Laval, 2012.

Granice wykładni sędziowskiej [Les limites de l'interprétation juridictionnelle], Warszawa : Wydawnictwo Naukowe, Scholar, 1997.

« Nécessité épistémologique de la sociologie juridique selon Niklas Luhmann », in : Olivier Jouanjan, Elisabeth Zoller (direction), Le ‘moment 1900’. Critique sociale et critique sociologique du droit en Europe et aux Etats-Unis, Paris : Editions Panthéon-Assas, 2015, p. 309-353.

« La modernité comme ‘catastrophe’. Sens de la notion de sécularisation selon Niklas Luhmann », Droits, n° 60, 2015, p. 137-150.

« Les apports d’une approche fonctionnaliste du droit », in : Lukas K. Sosoe (direction), Le droit – un système social. Law as a Social System. Un commentaire coopératif de Niklas Luhmann, Hildesheim, Zürich, New York : Georg Olms Verlag, 2015, p. 23-56.

« La réalité comme artefact : le constructivisme sociologique de Niklas Luhmann », Droit et Société, n° 89, 2015, p. 207-218.

« Théorie des systèmes : vers une théorie fonctionnaliste du droit », Droit et Société, n° 86, 2014, p. 209-226.

« Théorie juridique de l’Etat », in : Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (direction), Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, Paris : Berger-Levrault, 2014, p. 921-925.

« Etat total », in : Pascal Mbongo, François Hervouët, Carlo Santulli (direction), Dictionnaire encyclopédique de l'Etat, Paris : Berger-Levrault, 2014, p. 395-399.

« La politique comme sémantique », Droit et Société, n° 80, 2012, p. 213-223.

« Carl Schmitt et l’influence fasciste. Relire la Théorie de la constitution », Revue française de droit constitutionnel, n° 88, 2011, p. 709-732.

« La fraude fiscale aggravée : vers une criminalisation de l’évitement de l’impôt ? », Les Petites Affiches, 12-13 août 2014, n° 160-161, p. 6-11.

« La transaction en droit fiscal : quelques doutes sur la constitutionnalité de l’article L. 251 du Livre des procédures fiscales », Les Petites Affiches, 28 avril 2014, n° 84, p. 7-12.

« Le fondement juridique de la remise gracieuse de l’article L. 247 du Livre des procédures fiscales », Les Petites Affiches, 16 avril 2013, n° 76, p. 3-7.

« L’opposabilité de la doctrine administrative en droit fiscal : la constitutionnalité de l’article L. 80 A du Livre des procédures fiscales », Les Petites Affiches, 15 juin 2012, n° 120, p. 20-25.