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LES « ARRÊTS JUMEAUX » EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS

Maxime Charité
Nolwenn Duclos

Collection : Logiques Juridiques

Livre papier :
28 €

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L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.

  • Date de publication : 6 juin 2024
  • Broché - format : 15,5 x 24 cm • 276 pages
  • Langue : français
  • ISBN : 978-2-336-44943-2
  • EAN13 : 9782336449432
  • EAN PDF : 9782336449449
  • EAN ePUB : 9782336449456
  • (Imprimé en France)

Maxime Charité est maître de conférences à l’université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFÉIM).

Nolwenn Duclos est maître de conférences à l’université Lumière Lyon 2 rattachée à l’Unité de recherche en droit Transversales.

Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron.

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