• Couverture La contrebande au début de la Restauration, l'exemple de la Cour Prévôtale du Doubs
  • 4eme La contrebande au début de la Restauration, l'exemple de la Cour Prévôtale du Doubs

LA CONTREBANDE AU DÉBUT DE LA RESTAURATION, L'EXEMPLE DE LA COUR PRÉVÔTALE DU DOUBS

Guillaume Mickeler

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Date de publication : janvier 2018
Version numérique* :
3 €
* Nos versions numériques sont compatibles avec l'ensemble des liseuses et lecteurs du marché.

Le début de la Restauration constitue un moment essentiel dans l'histoire de la Douane et de la répression de la contrebande. A la chute de Napoléon, le nouveau régime doit faire face à toute une série de défis particulièrement complexes : il faut rétablir les lignes de douane qui ont été anéanties au moment de l'invasion, à deux reprises, des armées étrangères ; il faut réorganiser l'administration surdimensionnée des douanes de l'Empire pour qu'elle s'adapte aux nouvelles frontières du royaume, rétrécies après la signature du second traité de Paris de novembre 1815 ; il faut établir une nouvelle politique douanière, qui tranche avec la mise en place tant critiquée du Blocus continental du régime précédent, mais qui préserve aussi les intérêts industriels et financiers du royaume : les revenus douaniers représentant une source de revenus non négligeable pour un État qui doit verser chaque jour des indemnités considérables aux puissances occupantes ; il faut, enfin, tenter de mettre fin au déferlement des marchandises étrangères, et notamment anglaises, que plus rien ne semble en mesure d'enrayer.

     
  • ISBN : 978-2-343-13848-0 • janvier 2018 • 29 pages
  • Télécharger les fichiers de couverture : rectoversoaplat