Akram Belhaj Rhouma, né le 3 janvier 1975 à la ville de Hammam Ghezaz, Nabeul, Tunisie, est docteur en droit public et ancien enseignant à la Faculté de Droit de Sfax et actuellement enseignant à l’Institut Supérieur de Comptabilité et d’Administration des Entreprises et formateur au cycle supérieur de l’Ecole Nationale d’Administration. Il est auteur de contributions sur le droit et le contentieux administratifs.
Expert international et formateur en droit de l’économie sociale et solidaire (ESS) et les politiques publiques de l’ESS, il a dirigé la Stratégie Nationale pour l’Emploi 2013-2017, membre de négociation au Contrat social tunisien et auteur de plusieurs études stratégiques sur les secteurs de l’emploi, de l’artisanat, des coopératives et de l’économie sociale et solidaire.
Bibliographie indicative :
- Structures juridiques et modes de fonctionnement du commerce coopératif des produits agricoles, Groupement Interprofessionnel des Fruits (GIFruits), 2019 ;
- Les politiques publiques de l’économie sociale et solidaire et leur rôle dans l’avenir du travail : Le cas de la Tunisie, OIT, 2019. En anglais et en français ;
- Analyse du cadre juridique des coopératives en Tunisie, Alliance Coopérative Internationale (ACI)-Afrique, 2019 ;
- Plaidoyer pour la promotion de l’économie sociale et solidaire en Tunisie : Résultats et recommandations, Union Générale Tunisienne du Travail (UGTT) avec AFD, ICOSI, AFTURD et PCPA, septembre 2018 ;
- Les sociétés mutuelles (coopératives) de services agricoles (SMSA) en Tunisie : Cadre juridique et Partenariat Public-SMSA, Rapport pour le compte du Ministère de l'agriculture tunisien et du CIHEAM-IAMM (Institut agronomique méditerranéen de Montpellier), 2018 ;
- Les mécanismes de mise en oeuvre et de suivi de la Stratégie Nationale pour l'emploi-Phase diagnostic, Rapport pour le compte du Bureau International du Travail et ministère de la formation professionnelle et de l'emploi, 2017-2018 ;
- Etude stratégique sur l'économie sociale et solidaire en Tunisie (coauteur), pour le compte du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale avec l'appui du PNUD, 2016-2017 ;
- Les politiques de l'emploi en Tunisie, Etude élaborée pour le compte de l'UGTT, avec l'appui de Danish Trade Union Council for International Development Cooperation-LO/FTF, 2017.
- « Le contrôle du pouvoir discrétionnaire de l’administration publique par le Tribunal administratif» (en arabe), «Mélanges en l’honneur au Doyen Hafedh Ben Salah», 2016 (51 pages) ;
- La motivation des décisions administratives en Tunisie, L'Harmattan, Paris, 2016 ;
- « Le recours pour excès de pouvoir et le pourvoi en cassation devant le Tribunal Administratif tunisien », Revue de la Recherche Juridique. Droit Prospectif (revue française), 1er avril 2010, pp. 975-1009;