Les collectivités territoriales généralistes, en particulier les communes, sont responsables, depuis longtemps, de la plupart des services publics qui nous sont indispensables. Y a-t-il un ou des points communs entre tous ces services ? Le plus souvent, ils partagent une même nature juridique. Ce sont des établissements publics. Qu’est-ce que cela signifie ? Quelles sont les caractéristiques de ces établissements ? Quels sont leurs liens avec les collectivités territoriales ? Toutes ces question...
Les collectivités territoriales généralistes, en particulier les communes, sont responsables, depuis longtemps, de la plupart des services publics qui nous sont indispensables. Y a-t-il un ou des points communs entre tous ces services ? Le plus souvent, ils partagent une même nature juridique. Ce sont des établissements publics. Qu’est-ce que cela signifie ? Quelles sont les caractéristiques de ces établissements ? Quels sont leurs liens avec les collectivités territoriales ? Toutes ces questions, essentielles, font l’objet des différentes contributions de cet ouvrage.
Jean-Marie Pontier est professeur émérite de droit public à l’Université d’Aix-Marseille et membre du conseil scientifique du Gis-Grale, auteur de nombreux ouvrages et articles.
Contributeurs : Robert Andersen, François Benchendikh, François Cafarelli, Florence Crouzatier-Durand, Nadine Dantonel-Cor, Claude Devès, Virginie Donier, Franck Durand, Jacques Fialaire, François-Xavier Fort, Aurore Granero, Didier Guignard, Nicolas Kada, Yves Lejeune, Florence Lerique, Émilie Moysan.