Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

de Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

de Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau

Résumé

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.

Date de publication : 01/01/2018

Collection : Colloques et rencontres

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Patrick Tafforeau est professeur agrégé de droit privé à l'Université de Lorraine où il codirige avec J.-L. Piotraut le DU Propriété intellectuelle. Co-auteur avec Me Monnerie d'un manuel de propriété intellectuelle chez Gualino/Lextenso, il tient la chronique « Un an de droits voisins » dans la revue Communication commerce électronique.
Jean-Luc Piotraut est MCF-HDR en droit privé à l'Université de Lorraine et directeur adjoint de l'Institut François-Gény (EA 7301).
Sébastien Evrard est MCF-HDR à l'Université de Lorraine. Sa dernière publication est Le livre, le droit et le faux (2017).

Format 135x215mm
Nb de pages 196
ISBN 978-2-343-13848-0
EAN13 9782343138480
EAN ePub 9782336808420
EAN PDF 9782140056062
Langue(s) français
Série droit économie et AES
Date de publication 01/01/2018

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