Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français

de Maxime Charité, Nolwenn Duclos

Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français

de Maxime Charité, Nolwenn Duclos

Résumé

L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’« arrêts jumeaux...
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Date de publication : 06/06/2024

Collection : Logiques Juridiques

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Maxime Charité est maître de conférences à l’université Le Havre Normandie rattaché au Laboratoire de recherche en droits fondamentaux des échanges internationaux et de la mer (LexFÉIM).

Nolwenn Duclos est maître de conférences à l’université Lumière Lyon 2 rattachée à l’Unité de recherche en droit Transversales.

Contributeurs : Hilaire Akérékoro, Anne-Charlène Bezzina, Anthony De Vito, Maxime Charité, Dimitri Di Francesco, Vincent Doebelin, Christophe Doubovetzky, Nolwenn Duclos, Verlaine Etame Sone, Cécile Goubault-Larrecq, Valentin Lamy, Antoine Le Brun, Paul Moulin, Baptiste Pardeilhan, Pauline Parinet-Hodimont, Julie Teyssedre, Armelle Treppoz-Bruant, Noémie Véron.

Format 155x240mm
Nb de pages 276
ISBN 978-2-336-44943-2
EAN13 9782336449432
EAN ePub 9782336449456
EAN PDF 9782336449449
Langue(s) français
Date de publication 06/06/2024

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