Les contrats miniers

Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

de Léon Roger Zam

Les contrats miniers

Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

de Léon Roger Zam

Résumé

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d’un titre minier ? Qu’est-ce qu’un amodiataire ? Qu’est-ce qu’un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l’État et le titulaire d’un permis de recherche ? Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteur...
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Date de publication : 07/06/2022

Collection : Études africaines

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Léon Roger ZAM est un enseignant-chercheur. Il est par ailleurs titulaire d’un doctorat en Droit Privé et Sciences Criminelles obtenue à l’Université de Yaoundé II au Cameroun. Il s’intéresse au droit des contrats miniers, qui est une discipline juridique nouvelle mais peu connue et inexplorée dans le contexte camerounais.

Format 155x240mm
Nb de pages 200
ISBN 978-2-14-026901-1
EAN13 9782140269011
EAN ePub 9782140269035
EAN PDF 9782140269028
Langue(s) français
Série Droit
Date de publication 07/06/2022
Zone(s) Geographique(s) Afrique > Afrique centrale > Cameroun
Auteur(s)

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