La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au...
La collection d'échantillons biologiques constitue un ensemble original, qui interroge le juriste. Outil de recherche scientifique avant d'être objet du droit, la dimension corporelle des éléments constitutifs de ces collections appelle à réinterroger les conceptions classiques du corps, de la propriété, ou encore du patrimoine. Décomposées, ces collections se présentent comme un agrégat de prélèvements biologiques et de données personnelles. Recomposées, elles constituent un « bien nouveau » au régime juridique propre : elles s'imposent alors comme un enjeu de politique publique.
Thibaut Coussens-Barre est docteur en droit public, qualifié aux fonctions de maître de conférences. Spécialiste du droit de la santé, de la bioéthique et de l'encadrement de la recherche scientifique, il a notamment enseigné ces disciplines au sein des universités de Toulouse et Perpignan.
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