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LE DROIT DE L'INGÉNIERIE INVERSE

Matthieu Dhenne et Bertrand Warusfel

Collection : Logiques Juridiques

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L'ingénierie inverse (ou reverse engineering), qui consiste dans l'opération de désassemblage d'un objet pour en comprendre le fonctionnement, constitue une pratique courante depuis l'Antiquité. La place grandissante de l'innovation dans l'économie, la mondialisation des échanges, la numérisation généralisée sont autant de développements récents invitant à examiner l'appréhension de ce phénomène par le droit. Si l'ingénierie inverse ne connaît aujourd'hui ni définition générale ni régime propre en droit français, elle n'en demeure pas moins visée directement par certaines dispositions juridiques (en droit d'auteur et en droit du secret des affaires), tandis que d'autres branches du droit peuvent également être sollicitées. Cet ouvrage esquisse les fondements d'un "droit de l'ingénierie inverse".

  • Date de publication : 23 mars 2021
  • Broché - format : 13,5 x 21,5 cm • 174 pages
  • ISBN : 978-2-343-22426-8
  • EAN13 : 9782343224268
  • EAN PDF : 9782140174582
  • EAN ePUB : 9782336925325
  • (Imprimé en France)

Matthieu Dhenne est avocat au Barreau de Paris, docteur en droit, président de l'Institut de Boufflers et chargé d'enseignements à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Bertrand Warusfel est professeur à l'Université Paris 8 (UFR de droit) et avocat au barreau de Paris (cabinet FWPA). Il est membre du Centre de recherches juridiques de Paris 8 (CRJP8), vice-président de l'AFDSD (Association française de droit de la sécurité et de la défense) et chercheur associé à l'IRPI (Institut de recherches en propriété intellectuelle, Université Paris 2).

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