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Résumé
Il est un constat qui ne connaît que peu de désaccords : le sol est notre patrimoine - un patrimoine essentiel, commun et privé tout à la fois -, et ce patrimoine est menacé par la pollution. Les sites et sols pollués soulèvent des questions de droit innombrables : quelles définitions ? Quelles réglementations ? Quelles responsabilités et réparations ? C'est l'avenir de ces sites et sols qui est en jeu, et en son coeur, la question des objets et des moyens.
Date de publication : 28/05/2018
Collection : Le Droit aujourd'hui
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Biographie
Fabienne Labelle est maître de conférences en droit privé, codirectrice du master Droit du patrimoine et coresponsable de l'axe « Marché et Entreprise » de l'IRJI à l'université de Tour.
Damien Thierry est maître de conférences en droit public. Spécialisé en droit de l'environnement, il dirige le master Droit de l'environnement et de l'urbanisme à l'université de Tours.
Caractéristiques
Format
155x240mm
Nb de pages
292
ISBN
978-2-343-14490-0
EAN13
9782343144900
EAN ePub
9782336842479
EAN PDF
9782140091445
Langue(s)
français
Editeur
Editions L'Harmattan
Collection
Le Droit aujourd'hui
Date de publication
28/05/2018
Auteur(s)
