Longtemps appréhendée par le droit comme un espace disponible, destiné au partage, à la mise en valeur ou à l’exploitation, la forêt amazonienne a connu, en l’espace de moins d’une génération, une profonde requalification juridique. Elle est désormais érigée en patrimoine national au Brésil, reconnue comme sujet de droits en Colombie et intégrée à la Pachamama en Équateur comme en Bolivie ; en Guyane française, sa protection s’inscrit dans le cadre de la Charte de l’environnement. Le présent ouv...
Longtemps appréhendée par le droit comme un espace disponible, destiné au partage, à la mise en valeur ou à l’exploitation, la forêt amazonienne a connu, en l’espace de moins d’une génération, une profonde requalification juridique. Elle est désormais érigée en patrimoine national au Brésil, reconnue comme sujet de droits en Colombie et intégrée à la Pachamama en Équateur comme en Bolivie ; en Guyane française, sa protection s’inscrit dans le cadre de la Charte de l’environnement. Le présent ouvrage analyse les modalités selon lesquelles le droit constitutionnel s’est saisi de l’Amazonie, la constituant en objet de réflexion juridique et la plaçant sous la garantie du juge. Réunissant les contributions d’universitaires issus du continent américain et d’Europe, il s’organise autour de trois axes : l’examen de la matrice écocentrique des droits de la nature ; l’étude des ordres constitutionnels nationaux ; enfin, l’analyse du contentieux climatique, désormais central dans la protection de la forêt amazonienne et porteur d’un dépassement du seul cadre étatique. L’ouvrage est traversé par une même interrogation : celle de l’écart entre les proclamations normatives et leur effectivité. Le bilan qui se dégage de cette étude demeure contrasté. La protection de la forêt s’exerce principalement de manière indirecte. Les droits de la nature paraissent moins se définir par leur contenu substantiel que par les voies de recours qu’ils rendent possibles. Le droit des peuples autochtones demeure, quant à lui, largement marginalisé. Ces observations invitent dès lors à formuler une interrogation plus générale : peut-on identifier l’émergence d’un constitutionnalisme amazonien ?
Arnaud Martin est maître de conférences HDR en droit public à l’université de Bordeaux et membre du Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État (CERCCLE, UR 7436). Ses travaux portent principalement sur les transformations des systèmes constitutionnels et politiques en Amérique latine.
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